Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLA NATURA
CERCLEUX JARDIN, SARL
MON JARDIN, SA

Numéro de dépôt :
3674244
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2019
BELLA NATURA de CERCLEUX JARDIN

Présentation de la marque BELLA NATURA

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERCLEUX JARDIN et la Société Anonyme (SA) MON JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLA NATURA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERCLEUX JARDIN domicilié(e) 6 ROUTE DE ROSSEAU - 49800 - BRAIN SUR L'AUTHION - France et la Société Anonyme (SA) MON JARDIN domicilié(e) 1 PARC MECATRONIC IMPASSE LAVOISIER - 03410 - SAINT-VICTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLEUX JARDIN domicilié(e) 6 ROUTE DE ROSSEAU - 49800 - BRAIN SUR L'AUTHION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA NATURA est expirée depuis le 4 septembre 2019.

CERCLEUX JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : FERTINATURE


CERCLEUX JARDIN, SARL - 6 ROUTE DE ROSSEAU - 49800 - BRAIN SUR L'AUTHION - France

MON JARDIN, SA - 1 PARC MECATRONIC IMPASSE LAVOISIER - 03410 - SAINT-VICTOR - France


CERCLEUX JARDIN - 6 ROUTE DE ROSSEAU - 49800 - BRAIN SUR L'AUTHION - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.